Code HS - Pourquoi en avez-vous besoin lors de l'expédition ?

Points Clés

• Les codes SH (Système Harmonisé) sont une méthode internationale normalisée à 6 chiffres utilisée par les douanes du monde entier pour classifier les produits lors de l'importation et de l'exportation.
• Une utilisation correcte des codes SH est essentielle pour l'expédition internationale, car des erreurs peuvent entraîner des retards, des amendes ou même la confiscation des marchandises.
• Les codes SH aident les entreprises à calculer les coûts liés à l'exportation en leur permettant de vérifier les tarifs et les restrictions applicables à des produits spécifiques. Certains pays, comme les États-Unis, utilisent un système étendu appelé codes HTS (Harmonized Tariff Schedule), qui ajoute quatre chiffres au code SH standard pour plus de détails.

Qu'est-ce qu'un code SH ? Cette abréviation désigne les codes du système harmonisé, une méthode numérique normalisée d'étiquetage des produits expédiés à l'étranger. Ces codes sont utilisés dans le monde entier, même s'ils peuvent parfois être modifiés - par exemple, les douanes américaines utilisent les codes HTS, des codes HS avec 4 chiffres supplémentaires, qui fournissent des informations complémentaires sur les marchandises. Voulez-vous en savoir plus ? Lisez la suite !
 

Que sont les codes douaniers du SH ?

Les codes SH (Système harmonisé) constituent un système de classification douanière des marchandises exportées/importées. Ces codes sont obligatoires et compréhensibles dans le monde entier. Ils sont gérés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD), qui a mis à jour le système en 2025 afin d'inclure de nouveaux produits liés aux énergies renouvelables, aux technologies numériques et à la santé publique. La mise à jour est entrée en vigueur le 1er juillet 2025 et une nouvelle modification est prévue pour 2028.

Un code SH est composé de 6 chiffres, chaque chiffre ayant une signification spécifique. Les deux premiers chiffres représentent le chapitre de la nomenclature du SH, les deux suivants indiquent la position dans le même document et les deux derniers chiffres correspondent au sous-chapitre. En pratique, cela signifie que si vous connaissez parfaitement le règlement, vous devriez être en mesure de trouver le bon code.

Supposons que vous vendiez des chaussures de sport. Les chaussures sont régies par le chapitre 64, ce sont donc les deux premiers chiffres de votre code SH. Vous devez maintenant faire défiler les rubriques - ici, la rubrique appropriée est 04 : chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles - vos deux derniers chiffres sont "04". Nous devons maintenant définir ce que sont les baskets en fonction des sous-chapitres disponibles. Vous avez le choix entre trois sous-chapitres :
 

• Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique :
  • Chaussures de sport ; chaussures de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et similaires (6404.11)
  • Autres (6404.19)
• Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué (6404.20).

Naturellement, les chaussures de sport entrent dans la première catégorie. Votre code SH est donc : 640411.

Pourquoi les codes douaniers SH sont-ils importants ?

Les codes SH étant utilisés pour identifier les produits lors du dédouanement, ils sont essentiels pour garantir l'intégrité de vos livraisons. Une simple erreur dans l'utilisation des codes SH peut entraîner de longs retards, des amendes, voire la confiscation des marchandises. Mais leur rôle ne s'arrête pas là.

Grâce aux codes SH, il est plus facile pour votre entreprise de calculer les coûts liés à l'exportation de marchandises vers d'autres marchés. Vous pouvez simplement vérifier quels sont les tarifs et les restrictions pour un code particulier et vous obtenez immédiatement la réponse, ce qui accélère votre planification. Il est donc essentiel que vous les connaissiez.

Chez Landmark Global, nous en sommes conscients. C'est pourquoi nous vous apportons notre aide en ce qui concerne les codes SH. Nos agents de dédouanement ou nos partenaires sont présents dans tous les aéroports vers lesquels nous transportons vos produits. Ils veillent à ce que vous utilisiez les bons codes et à ce que vos produits passent rapidement la frontière. Notre devise est de livrer vos colis à temps, à chaque fois, et nous nous en acquittons en veillant à ce que toutes les étapes de leur acheminement se déroulent sans heurts, y compris les formalités douanières.

En raison de l'importance des codes SH, le gouvernement met à votre disposition un outil officiel qui vous aidera à les gérer et à estimer les droits de douane et les tarifs - le tarif douanier communautaire et national (RITA). Toutefois, en cas de doute, n'oubliez pas de consulter une base juridique appropriée.
 

Codes SH et codes HTS : Quelle est la différence ?

Comme nous l'avons mentionné dans l'introduction, tous les pays n'utilisent pas le même système. Certains incorporent les codes SH dans une catégorisation douanière plus complexe. Les États-Unis en sont le parfait exemple.

Tout guide sur les expéditions vers les États-Unis devrait mentionner que ce pays utilise un système d'étiquetage plus détaillé, le système tarifaire harmonisé (HTS). Les codes HTS sont composés de 10 chiffres, dont les 6 premiers correspondent au code SH et les 4 suivants contiennent des informations supplémentaires sur les droits de douane et les statistiques commerciales. Les codes HTS ont été adaptés aux changements globaux apportés au système SH, y compris les mises à jour introduites en 2025.

Conformément à la décision du Conseil de l'Union européenne du 23 juin 2025, les modifications de la nomenclature SH, qui entreront en vigueur le 1er janvier 2028, concernent les nouvelles classifications liées aux énergies renouvelables, à la santé publique et aux produits technologiques. Les entrepreneurs doivent prendre connaissance de ces modifications et adapter en conséquence la classification des marchandises avant l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions.

Comme pour les codes SH, vous devez connaître vos codes HTS lorsque vous envoyez vos produits aux États-Unis. Toutefois, il existe un autre piège : si vos clients vous renvoient les produits, ceux-ci sont techniquement exportés des États-Unis et vous devez donc utiliser les codes de la nomenclature B, qui régissent les exportations à partir des États-Unis.

Cela peut sembler compliqué, mais ne vous inquiétez pas : nous pouvons également vous aider à cet égard. Dans le cadre de notre service de gestion des retours, nous vous aiderons non seulement à optimiser les retours, mais nous veillerons également à ce qu'il n'y ait pas de problèmes douaniers lors de leur retour en France.

À retenir

Sachant ce que sont les codes SH et pourquoi ils sont importants, vous êtes prêt à commencer à vendre vos produits à l'étranger. Si leur utilisation peut sembler un peu difficile au début, rappelez-vous qu'ils sont utiles pour calculer les droits de douane, et donc pour prévoir les coûts et les profits à l'avance - en fin de compte, ils sont très utiles, et il est donc bon de les apprendre, au moins pour les produits que vous vendez.

Points forts

• Les codes SH (Système Harmonisé) sont un système international de classification des marchandises composé de 6 chiffres. Ils sont utilisés par les douanes dans le monde entier pour identifier les produits lors de l'importation et de l'exportation. Chaque chiffre du code a une signification précise, facilitant la classification des produits, comme par exemple "640411" pour les chaussures de sport.
• Les codes SH sont essentiels pour les formalités douanières, car une erreur dans leur utilisation peut entraîner des retards, des amendes ou la confiscation des marchandises. Ils sont également utiles pour estimer les coûts d'exportation, car ils permettent de vérifier facilement les droits de douane et les restrictions applicables à chaque produit.
• Bien que les codes SH soient utilisés mondialement, certains pays, comme les États-Unis, utilisent un système plus détaillé, les codes HTS. Les codes HTS comportent 10 chiffres, les 6 premiers correspondant aux codes SH, et les 4 derniers précisant des détails supplémentaires concernant les tarifs douaniers.
• Pour éviter les problèmes liés aux codes, Landmark Global offre une assistance pour garantir que les bons codes SH sont utilisés et que les produits passent rapidement les douanes. Des outils gouvernementaux sont également disponibles pour gérer les codes et estimer les droits de douane.
   

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