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Code HS - Pourquoi en avez-vous besoin lors de l'expédition ?

13 mai 2024 | 5 minutes de lecture

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Qu'est-ce qu'un code SH ? Cette abréviation désigne les codes du système harmonisé, une méthode numérique normalisée d'étiquetage des produits expédiés à l'étranger. Ces codes sont utilisés dans le monde entier, même s'ils peuvent parfois être modifiés - par exemple, les douanes américaines utilisent les codes HTS, des codes HS avec 4 chiffres supplémentaires, qui fournissent des informations complémentaires sur les marchandises. Voulez-vous en savoir plus ? Lisez la suite !

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Que sont les codes douaniers du SH ?

Les codes du système harmonisé (SH) sont un système de classification des marchandises exportées/importées utilisé par les douanes. Ces codes sont obligatoires et compris dans le monde entier. Ils sont gérés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD).

Un code SH est composé de 6 chiffres, chaque chiffre ayant une signification spécifique. Les deux premiers chiffres représentent le chapitre de la nomenclature du SH, les deux suivants indiquent la position dans le même document et les deux derniers chiffres correspondent au sous-chapitre. En pratique, cela signifie que si vous connaissez parfaitement le règlement, vous devriez être en mesure de trouver le bon code.

Supposons que vous vendiez des chaussures de sport. Les chaussures sont régies par le chapitre 64, ce sont donc les deux premiers chiffres de votre code SH. Vous devez maintenant faire défiler les rubriques - ici, la rubrique appropriée est 04 : chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles - vos deux derniers chiffres sont "04". Nous devons maintenant définir ce que sont les baskets en fonction des sous-chapitres disponibles. Vous avez le choix entre trois sous-chapitres :

  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique :
    • Chaussures de sport ; chaussures de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et similaires (6404.11)

    • Autres (6404.19)

  • Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué (6404.20).

Naturellement, les chaussures de sport entrent dans la première catégorie. Votre code SH est donc : 640411.

Pourquoi les codes douaniers SH sont-ils importants ?

Les codes SH étant utilisés pour identifier les produits lors du dédouanement, ils sont essentiels pour garantir l'intégrité de vos livraisons. Une simple erreur dans l'utilisation des codes SH peut entraîner de longs retards, des amendes, voire la confiscation des marchandises. Mais leur rôle ne s'arrête pas là.

Grâce aux codes SH, il est plus facile pour votre entreprise de calculer les coûts liés à l'exportation de marchandises vers d'autres marchés. Vous pouvez simplement vérifier quels sont les tarifs et les restrictions pour un code particulier et vous obtenez immédiatement la réponse, ce qui accélère votre planification. Il est donc essentiel que vous les connaissiez.

Chez Landmark Global, nous en sommes conscients. C'est pourquoi nous vous apportons notre aide en ce qui concerne les codes SH. Nos agents de dédouanement ou nos partenaires sont présents dans tous les aéroports vers lesquels nous transportons vos produits. Ils veillent à ce que vous utilisiez les bons codes et à ce que vos produits passent rapidement la frontière. Notre devise est de livrer vos colis à temps, à chaque fois, et nous nous en acquittons en veillant à ce que toutes les étapes de leur acheminement se déroulent sans heurts, y compris les formalités douanières.

En raison de l'importance des codes SH, le gouvernement met à votre disposition un outil officiel qui vous aidera à les gérer et à estimer les droits de douane et les tarifs - le tarif douanier communautaire et national (RITA). Toutefois, en cas de doute, n'oubliez pas de consulter une base juridique appropriée.

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Codes SH et codes HTS : Quelle est la différence ?

Comme nous l'avons mentionné dans l'introduction, tous les pays n'utilisent pas le même système. Certains incorporent les codes SH dans une catégorisation douanière plus complexe. Les États-Unis en sont le parfait exemple.

Tout guide d'expédition américain devrait mentionner que ce pays utilise un système d'étiquetage plus détaillé, le Harmonized Tariff Schedule ou HTS (codes tarifaires harmonisés). Ces codes comportent 10 chiffres, dont les 6 premiers correspondent au code SH du produit, les deux suivants identifient la sous-position du code SH des États-Unis pour déterminer le taux de droit, et les deux derniers sont un suffixe statistique. Ces codes sont gérés par la Commission du commerce international des États-Unis (USITC).

Comme pour les codes SH, vous devez connaître vos codes HTS lorsque vous envoyez vos produits aux États-Unis. Toutefois, il existe un autre piège : si vos clients vous renvoient les produits, ceux-ci sont techniquement exportés des États-Unis et vous devez donc utiliser les codes de la nomenclature B, qui régissent les exportations à partir des États-Unis.

Cela peut sembler compliqué, mais ne vous inquiétez pas : nous pouvons également vous aider à cet égard. Dans le cadre de notre service de gestion des retours, nous vous aiderons non seulement à optimiser les retours, mais nous veillerons également à ce qu'il n'y ait pas de problèmes douaniers lors de leur retour en France.

À retenir

Sachant ce que sont les codes SH et pourquoi ils sont importants, vous êtes prêt à commencer à vendre vos produits à l'étranger. Si leur utilisation peut sembler un peu difficile au début, rappelez-vous qu'ils sont utiles pour calculer les droits de douane, et donc pour prévoir les coûts et les profits à l'avance - en fin de compte, ils sont très utiles, et il est donc bon de les apprendre, au moins pour les produits que vous vendez.

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